Mentions légales

Crédits

Ce site est édité par la branche professionnelle du Caoutchouc, représentée par la Commission Paritaire Nationale de l'Emploi et son Observatoire National de l'Évolution des Emplois du Caoutchouc
Directeur de la publication : Julien MESTRE, pour le compte de l'ONEE du Caoutchouc
Propriétaire : Branche professionnelle du Caoutchouc
AGEFOS PME
187, quai de Valmy
75010 PARIS
Animation éditoriale du site : L’Observatoire National de l’Évolution des Emplois du Caoutchouc
Conception / réalisation / développement : www.additiv.fr
Développé sous eZ Publish

Propriété intellectuelle

L'intégralité du site www.metiers-caoutchouc.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site www.metiers-caoutchouc.com et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la Branche des Industries du Caoutchouc. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La branche professionnelle se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom " Observatoire National de l'Évolution des Emplois " ou "Observatoire des métiers du caoutchouc" à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de la branche professionnelle.

Responsabilité de la branche professionnelle

Les informations communiquées sur le site www.metiers-caoutchouc.com sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la branche professionnelle. Elles peuvent être modifiés ou mises à jour sans préavis. La branche professionnelle se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site www.metiers-caoutchouc.com

La responsabilité de la branche professionnelle ne saurait être engagée pour :

- les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site www.metiers-caoutchouc.com et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur du site www.metiers-caoutchouc.com,

- les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site www.metiers-caoutchouc.com, l'impossibilité d'accéder au site www.metiers-caoutchouc.com et/ou à l'un des sites Internet lui étant lié , les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site www.metiers-caoutchouc.com.

Utilisateurs

L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à la branche professionnelle des industries du Caoutchouc, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site www.metiers-caoutchouc.com même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit la branche professionnelle des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet. L'utilisateur du site www.metiers-caoutchouc.com renonce à exercer tout recours contre la branche professionnelle dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site www.metiers-caoutchouc.com

Liens hypertextes

Les utilisateurs du site www.metiers-caoutchouc.com ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l'autorisation expresse et préalable de la branche professionnelle. Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du site www.metiers-caoutchouc.com, merci de nous adresser un message.

Reproduction de contenus

Les utilisateurs du site www.metiers-caoutchouc.com ne peuvent pas reproduire de contenus (textes, photos, vidéos, sons, animations, etc.) sans l'autorisation expresse et préalable de la branche professionnelle. Aussi, pour toute demande de reproduction d'éléments contenus dans le site www.metiers-caoutchouc.com, merci de nous adresser un message.


« L'intégralité du contenu de la base de données est protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Sous réserve des exceptions légales prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction et/ou communication de tout ou partie du contenu de la base est soumise à autorisation préalable et expresse de l’auteur ou du détenteur des droits d’auteur.»